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Zentiva conteste la décision de la Cour de justice de l'UE relative à la directive sur les eaux usées.
Le groupe Zentiva a formé un pourvoi contre une décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative à la directive sur le traitement des eaux urbaines résiduaires. Ce pourvoi, introduit devant la Cour de justice de l'Union européenne, vise à annuler une décision d'irrecevabilité antérieure et à obtenir un nouveau contrôle juridictionnel.
La directive, mise en œuvre dans 24 États membres de l'UE, menacerait l'accessibilité et le coût des médicaments. Zentiva soutient que, sous sa forme actuelle, elle risque d'entraîner des pénuries et une hausse des prix en raison du dispositif de responsabilité élargie des producteurs. Ce dispositif impose aux entreprises pharmaceutiques de prendre en charge le coût de l'élimination des micropolluants, ce qui contrevient au principe du « pollueur-payeur ».
Zentiva, important producteur de médicaments génériques, affirme que cette mesure impose des coûts disproportionnés aux médicaments essentiels, compromettant ainsi l'accès aux soins. Son PDG, Steffen Saltofte, souligne que la protection de l'environnement et la santé publique doivent aller de pair, faisant remarquer que la directive n'offre que des avantages environnementaux limités tout en mettant à rude épreuve les systèmes de santé.
R. H.
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